Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE JARDIN DES AMES
Numéro de dépôt :
1233911
Date de dépôt :
22/04/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/04/1993
Présentation de la marque LE JARDIN DES AMES
Déposée le 22 avril 1983 par BRUYNEEL Monique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE JARDIN DES AMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE JARDIN DES AMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1233911.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE JARDIN DES AMES est expirée depuis le 22 avril 1993.
BRUYNEEL Monique a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-37